La conception d'ensemble des locaux,écuries,manège des installations extérieures,carrières,piste d'entraînement,prairies et enclos et des voies de circulations intérieures,doit être compatible avec la nature de l'activité exercée.
Les matériaux de constructions et les clôtures doivent être conçus de façon à ne pas être cause d'accidents pour personnes et les animaux:l'usage des fils de fer barbelé est en particulier interdit.(art 10 de l'arrêté du 30/03/1976 relatif aux conditions à respecter pour les établissements ouvert au public pour l'utilisation des équidés)....
La surface disponible,le cubage d'air,l'aération,l'éclairage et la protection contre les intempéries doivent être suffisants;les équidés doivent être hébergés dans les locaux leur assurant de bonnes conditions de stabulations en particulier,la dimension des boxes et des stalles ne doivent pas présenter d'éléments dangeureux tels que ces aspérités métalliques (art 11 du même arrêté).
L'état du matériel utilisé,de la sellerie et du harnachement ne doit pas mettre en danger ni la sécurité des cavaliers ni la santé du cheval (art 12 du même arrêté).
Il ne doit pas être demandé à un équidé un travail auquel il n'est pas apte,ni préparé,risquant de mettre en danger la santé et la sécurité du cavalier (art 13 du même arêté).
Les animaux usés,cachectiques,malades ou blessés,aiment que les juments en état de gestation avancée,ne doivent pas être utilisés (art 24 du même arrêté).
Les équidés doivent être tenus en bon état d'entretien physique:la nouriture et l'abreuvement doivent leur être dispensé en quantité et qualité en fonction de l'activité de l'animal,le pansage et les soins habituels doivent être adaptée au travail de chaque cheval et l'état des pieds examiné régulièrement (art 21 du même arrêté).
Les litières doivent être quotidiennement entretenues renouvelées le plus souvent posible.(art 17 du même arrêté).
Il est interdit de laisser des animaux à l'attache exposés en plein soleil ou aux intempéries.
Les chevaux ne doivent pas rester sellés et bridés en dehors des heures de travail (art 25 du même arrêté)
Pour toute autre information juridique en rapport avec le cheval rendez-vous sur le site de Maître Patrick de Chessé,Avocat au bareau de Marseille et instructeur d'équitation
Les matériaux de constructions et les clôtures doivent être conçus de façon à ne pas être cause d'accidents pour personnes et les animaux:l'usage des fils de fer barbelé est en particulier interdit.(art 10 de l'arrêté du 30/03/1976 relatif aux conditions à respecter pour les établissements ouvert au public pour l'utilisation des équidés)....
La surface disponible,le cubage d'air,l'aération,l'éclairage et la protection contre les intempéries doivent être suffisants;les équidés doivent être hébergés dans les locaux leur assurant de bonnes conditions de stabulations en particulier,la dimension des boxes et des stalles ne doivent pas présenter d'éléments dangeureux tels que ces aspérités métalliques (art 11 du même arrêté).
L'état du matériel utilisé,de la sellerie et du harnachement ne doit pas mettre en danger ni la sécurité des cavaliers ni la santé du cheval (art 12 du même arrêté).
Il ne doit pas être demandé à un équidé un travail auquel il n'est pas apte,ni préparé,risquant de mettre en danger la santé et la sécurité du cavalier (art 13 du même arêté).
Les animaux usés,cachectiques,malades ou blessés,aiment que les juments en état de gestation avancée,ne doivent pas être utilisés (art 24 du même arrêté).
Les équidés doivent être tenus en bon état d'entretien physique:la nouriture et l'abreuvement doivent leur être dispensé en quantité et qualité en fonction de l'activité de l'animal,le pansage et les soins habituels doivent être adaptée au travail de chaque cheval et l'état des pieds examiné régulièrement (art 21 du même arrêté).
Les litières doivent être quotidiennement entretenues renouvelées le plus souvent posible.(art 17 du même arrêté).
Il est interdit de laisser des animaux à l'attache exposés en plein soleil ou aux intempéries.
Les chevaux ne doivent pas rester sellés et bridés en dehors des heures de travail (art 25 du même arrêté)
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